HOMOLOGATION § VALIDATION § CONFORMITE

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Nos clients nous posent très souvent la question suivante :

Quels produits sont homologués ? Validés ? Conformes ? 

 Comment faire pour différencier un descriptif technique d’un l’argument commercial trompeur ?

Tentons de faire le point avec les éléments actuels mis à notre ( votre ) disposition.

Les Fédérations ont besoin d’un cadre afin que les sportifs utilisent du matériel adapté. (en compétition)

De ce fait, elles sont dans l’obligation d’établir un règlement pour le matériel en compétition.

Pour la savate, la FFSBFDA met à disposition le cahier 7 règlement, chaussure article 13.3.3 page 70

 

La savate boxe française se distingue des autres sports pieds poings par une technique de coups de pieds dits « armés.. » donc par le port obligatoire d’une chaussure.

Pour la chaussure de Savate le problème semble complexe :

–  la chaussure est d’abord une protection mais elle peut devenir une arme, donc dangereuse, elle fait logiquement l’objet d’une certaine attention dans le règlement arbitral.

– La finalité du règlement fédéral SBF pour le matériel chaussant doit pouvoir également garantir au consommateur le fait que le produit qu’il achète correspond à ce qu’il est en droit d’en attendre, ” CAD pour pouvoir l’utiliser lors des compétitions”.

Mais pour le consommateur comment démêler l’argument commercial du descriptif technique, sans se retrouver avec un produit non adapté à la compétition ?

Ou avec une chaussure qui n’aurait pas de protection suffisante ? (Sans danger pour l’intégrité de l’adversaire mais très dommageable pour vos pieds).

C’est loin d’être évident, même avec une expérience de de 60 années, alors pour notre fabrication,  nous procédons avec la logique du fabricant de chaussure…..

 

Homologué

L’homologation consiste de manière générale à donner une force exécutoire à un acte juridique, en amenant l’objet devant un juge ou une autorité administrative pour le faire approuver.

Seul un organisme officiel dédié (organismes d’états ou reconnu par l’état généralement) peut contrôler et donner une homologation.

Une fédération n’aurait donc pas autorité à homologation, pour cette raison, elle établit un règlement matériel.

Validé :

 La validation est de la même façon une opération destinée à démontrer, documents à l’appui, qu’une procédure, un procédé ou une activité conduit effectivement aux résultats escomptés, pour des systèmes ou des équipements.

Il s’agit d’établir avec un niveau d’assurance élevé, et de confirmer par l’autorité concernée et compétente que le matériel est accepté en compétition

(Validation doit être officielle et effectué par un juge ou un arbitre).

Homologation et Validation seraient donc deux termes engageants, qui ne pourrait être utilisé dans un descriptif ?

Reste la conformité ?

Conformité  du cahier des charges

De manière générale, dans le domaine du droit et des transactions, la notion de conformité décrit une action visant à prendre des mesures ou à rendre des produits en concordance avec un règlement.

Ce qui laisse une grande marge d’incertitude dans la traduction du règlement.

Le règlement d’arbitrage n’étant pas un cahier des charges !

Et cela semble donc concerner plus les fabricants et les revendeurs dans leurs arguments de vente que les Fédérations proprement dit ( puisqu’il n’y a pas de cahier des charges mais un règlement arbitral)

Conformité au règlement d’arbitrage  

Dans le cas qui nous occupe la conformité est donc uniquement l’engagement du vendeur à indiquer que son produit respecte le règlement d’arbitrage établie par une fédération afin que le matériel soit en adéquation avec l’article 13.3.3 page 70 du cahier 7 les règlements soit :

Les chaussures ( copie du règlement d’arbitrage chaussures FFBFSDA)

– Elles ont une tige et une empeigne faites en matière très souple notamment sur les parties antérieures ;

La semelle rigide sans être dure est plate, sans talon ni talonnette et ne doit pas remonter sur l’avant ou l’arrière de la chaussure, ne doit pas être coupante (ex. chaussures de Boxe Anglaise), ni striée ;

– La fermeture se fait par lacets, sans extrémité dure ni œillet, et “ dont le nœud devra se situer derrière la tige ” (  la deuxième partie de la phrase  concerne le mode de fermeture sans rapport avec la fabrication )

– Comme pour les gants à lacets, la boucle de fermeture doit être recouverte par un ruban adhésif souple non coupant entourant la cheville ;(  idem  la phrase concerne le mode de fermeture sans rapport avec la fabrication)

La tige, semi longue, ne devra pas dépasser de plus de 5 cm le niveau des malléoles. (  Question, les malléoles des tireurs sont elles toutes à une distance identique  ?) 

– L’extrémité avant de l’empeigne, sans être dure, est aussi arrondie que possible, et est « matelassée » d’une mince couche interne de « latex » (ou toute autre matière similaire et protectrice) ;

– Une même couche protectrice double intérieurement toute la chaussure.

Nos produits sont donc conformes au règlement d’arbitrages compétition ‘ cahier 7 règlement chaussure page 70 article 13.3.3

Le délégué aux tireurs (en dernier ressort le D.O.) appréciera leur conformité

 

Nous pouvons donc faire  les constats suivants :

Chaque fabricant ou ( et ) revendeur semblent avoir une lecture et une approche très différente de l’article 13.3.3 du règlement d’arbitrage.

La lecture et la compréhension de la conformité chaussure de ce même règlement semble très différente d’un sujet à l’autre,  voir d’une fédération à une autre (à la vue et au constat  des différents modèles de chaussures acceptés sur les compétitions internationales).

En conclusion 

Seul et en dernier ressort c’est « Le délégué aux tireurs (D.O.) appréciera leur conformité. »

Pour définir plus précisément  la conformité au règlement arbitral chaussure,  Rapprochez vous de votre Fédération et ( ou ) D.O  ils pourront sans conteste vous éclairer.  🥊


 

 

 

 

 

 

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